Mentions Légales

1- Glossaire

Site internet www.yoliyapilates.fr
Éditeur : gérant du site internet
Utilisateur : toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services associés

2- Identification de l’association

ASSOCIATION Fitness ma Vie : Association déclarée.

Numéro de TVA intracommunautaire : FRXXXX

Adresse du siège : XXXX

Adresse de courrier électronique : [email protected]

Téléphone : 06 65 27 11 11

3- Identification de l’éditeur, développeur et directeur de publication

Ce site internet est entièrement édité, développé et est maintenu par Digitale Community :
Digitale Community : auto-entrepreneur

SIRET 818 236 572 00025
Numéro de téléphone : 06 29 73 45 46
Adresse électronique : [email protected]

Directeur de publication: Ombeline Gavroy

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.yoliyapilates.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Ombeline Gavroy  – xxxxxxx(auto-entrepreneur SIRET xxxxxx)
Responsable publication : Ombeline Gavroy  – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Elisa Chirol – [email protected]
Délégué à la protection des données : Elisa Chirol – [email protected]

4 – Hébergeur

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Tél : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr

5 – Liens hypertextes

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de ceux-ci. Cependant, le site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6 – Description des services fournis

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.yoliyapilates.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7 – Droit de propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : [email protected]
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.